1. INFORMATIONS GENERALES
Le site « www.ecomarche.com » a été élaboré par le Groupement des Mousquetaires au profit de tous les internautes désireux de mieux connaître l’enseigne ECOMARCHE, les points de vente exploitant sous cette enseigne, leurs activités, produits, promotions, et services. Ce site est donc un site à vocation institutionnelle.
La société ITM Alimentaire France, dont le siège social est au 24 rue Auguste Chabrières, 75737 Paris cedex 15, SNC au capital de 48.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le N° B 341 192 227 assure la diffusion du site ci-après désigné « le site ».
Le Directeur de publication (ITM Alimentaire France) est M. Philippe BOUTRON.
La société STIME dont le siège social est au 24 rue Auguste Chabrières - 75737 Paris cedex 15, Société Anonyme au capital de 128.000 euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le N° 301 850 277 assure son hébergement.
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2. PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le présent site et l’ensemble de son contenu, notamment mais non exclusivement les textes, les marques, les logos, les graphiques, les vidéos, les extraits audio, les photographies, la mise en page et autres signes distinctifs sont la propriété d'ITM Alimentaire France ou de tiers ayant concédé à ITM Alimentaire France un droit d’utilisation.
Cet ensemble constitue une œuvre au sens du Code de la Propriété Intellectuelle et est, à ce titre, protégé par les droits d’auteur et tout autre droit de propriété intellectuelle ou industrielle qui leurs sont reconnus selon les lois en vigueur. Le présent site et l’ensemble de son contenu ne peuvent être exploités qu’avec une autorisation préalable.
Toute modification, représentation et reproduction intégrale ou partielle, pour un usage autre que privé est formellement interdite. Cette interdiction vaut quel que soit le support, le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification et quelle qu’en soit la durée.
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3. UTILISATION DU SITE
L’utilisation de tout document provenant du site n’est autorisée qu’à titre d’information et pour un usage privé. Toute utilisation qui pourrait être effectuée à d’autres fins est expressément interdite.
Vous êtes autorisés à télécharger, présenter ou imprimer le contenu du site uniquement pour un usage personnel, non commercial, en mémorisant et reproduisant tout avis de droit de propriété intellectuelle inclus dans l’information ou tout autre matériel que vous téléchargez.
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4. DONNEES PERSONNELLES ET RESPECT VIE PRIVEE
Vous pouvez consulter le site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant.
Collecte des données personnelles :
Certaines informations personnelles peuvent vous être demandées afin d’être en mesure de vous identifier, de vous proposer des services personnalisés, d’améliorer le site et d’être à votre écoute. La saisie de ces informations vous permet de simplifier l’utilisation du site en permettant une configuration automatique, vous évitant ainsi d’avoir à saisir les mêmes informations à chaque fois.
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Conformément à cette même loi, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Ce droit peut être exercé directement sur le site via le lien « Mon compte » dans l’Espace Personnel, par demande via le formulaire « contact » ou par courrier postal à l’adresse suivante :
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Parc de Tréville
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2. Vie Privée
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